Règlement interne: Université CTM

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Règlement interne: Université CTM :: Commentaires

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Message le Ven 30 Aoû - 15:25 par Université CTM

Règlement intérieur de: Université CTM

Publié sur internet le 30 août 2013 à 17h00
Approuvé par le Conseil d'administration du 27 août 2013 par:
- Messaoud MAHMOUD
- Thibaut-Marc CAPLAIN
- Isabelle DEMETTRE

Affirmant son attachement aux valeurs républicaines et démocratiques, l'Université CTM (U CTM) entend garantir le bon accomplissement de ses missions de formation et de séminaire en organisant sa vie collective, en complément de ses statuts, par le présent règlement intérieur.

Les dispositions du règlement intérieur s'appliquent aux usagers de l'Université CTM (U CTM), aux membres de son développement (Collaborateurs, Intervenants, Formateurs...) et, plus généralement, à toute personne présente, à quelque titre que ce soit, dans les actions et lieux de l'Université CTM.

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Message le Ven 30 Aoû - 15:26 par Université CTM

Retrouvez dans le règlement intérieur

Titre 1 - Les libertés
- article 1 - Libertés et droits fondamentaux
- article 2 - Accès
- article 3 - Circulation
- article 4 - Mise à disposition de locaux
- article 5 - Distribution et diffusion de tracts et autres documents
- articles 6 - Affichage
- article 7 - Sites internet et diffusion électronique
- article 8 - Associations

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Message le Ven 30 Aoû - 15:27 par Université CTM

Titre 2 - La vie démocratique
- article 9 - Représentativité
- article 10 - Organisation des élections
- article 11 - Information de la communauté

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Message le Ven 30 Aoû - 15:27 par Université CTM

Titre 3 - Hygiène et sécurité
- article 12 - Préservation du patrimoine
- article 13 - Entretien des locaux
- article 14 - Interdiction de fumer
- article 15 - Hygiène et sécurité alimentaire
- article 16 - Substances, matériels et objets dangereux
- article 17 - Consignes de sécurité

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Message le Ven 30 Aoû - 15:27 par Université CTM

Titre 4 - La vie universitaire
- article 18 - La scolarité
- article 19 - Les examens
- article 20 - La vie culturelle

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Message le Ven 30 Aoû - 15:28 par Université CTM

Titre 5 - Conditions de travail et recrutement
- article 21 - Temps et conditions de travail
- article 22 - Recrutements des personnels enseignants
- article 23 - Commission consultative des doctorants contractuels

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Message le Ven 30 Aoû - 15:28 par Université CTM

Titre 6 - Application et modification du règlement intérieur
- article 24 - Application
- article 25 - Adoption et modification

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Message le Ven 30 Aoû - 15:30 par Université CTM

Avis favorable du Fondateur principal de l'Université CTM (U CTM) Thibaut-Marc CAPLAIN le 30 août 2013 à 17h30

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